Marque enregistrée - Marque en non vigueur
LE MEMENTO DE VILLE
Numéro de dépôt :
1710193
Date de dépôt :
25/03/1991
Lieu de dépôt :
SAINTES
Date d'expiration :
25/03/2001
Présentation de la marque LE MEMENTO DE VILLE
Déposée le 25 mars 1991 par monsieur GRANDJEAN Eric auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (SAINTES), la marque française « LE MEMENTO DE VILLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque LE MEMENTO DE VILLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1710193.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE MEMENTO DE VILLE est expirée depuis le 25 mars 2001.
GRANDJEAN Eric a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-19